Déposée le 12 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDB & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nouveau Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDB & CO domicilié(e) 55, rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 866 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Nouveau Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DDB & CO, société par actions simplifiée - 55, rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 317866465
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de nature juridique n°564120 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564121 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487237 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20
Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708447 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Inscription le 21 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708445 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie) ; papeterie, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; publications, revues, journaux, périodiques, magazines, imprimés, documents imprimés, brochures, dépliants, catalogues, impressions publicitaires. Education, formation, divertissements, activités culturelles ; publication de livres, de revues et de produits de l'imprimerie en général ; édition ; édition électronique de textes (en ligne) ; édition de livres, de revues et de produits de l'imprimerie en général ; publication de textes assistée par ordinateur ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de congrès, de concours, de conférences, de symposiums, de salons, de foires, de stands et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; production d'émissions audiovisuelle ou télévisuelle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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